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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA MIELLERIE
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MELIFICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELIFICA
EURL LA MIELLERIE
Mr. Jean COURTINAT

Numéro de dépôt :
92443283
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque MELIFICA

Déposée le 17 novembre 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA MIELLERIE et monsieur Jean COURTINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « MELIFICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA MIELLERIE domicilié(e) Le Béal, 63220 BEURRIERES - France et monsieur Jean COURTINAT domicilié(e) 48 Bd Henri IV, 63600 AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. JEAN COURTINAT - France.

La marque MELIFICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELIFICA est expirée depuis le 17 novembre 2002.


EURL LA MIELLERIE - Le Béal, 63220 BEURRIERES - France

Mr. Jean COURTINAT - 48 Bd Henri IV, 63600 AMBERT - France - SIREN 3


Mr. JEAN COURTINAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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